Claude-James Soussy
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
SOUSSY (Claude-James)
infectiologie clinique et hygiène hospitalière
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut
=
"
2023-04-01
"
JORFTEXT000049402482
(source JORF)
renouvellement
11 Avril 2024
11/04/2024
De:
Claude-James SOUSSY
infectiologie clinique et hygiène hospitalière
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
date_debut
=
"
2017-11-01
"
JORFTEXT000036512818
(source JORF)
renouvellement
19 Janvier 2018
19/01/2018
De:
Claude James SOUSSY
infectiologie biologique et hygiène hospitalière
Objet:
sur la liste nationale des experts en accidents médicaux
par la Commission nationale des accidents médicaux
Groupe:
Commission nationale des accidents médicaux (CNAMed)
date_debut
=
"
2012-02-01
"
JORFTEXT000026767493
(source JORF)
inscription
14 Décembre 2012
14/12/2012
De:
SOUSSY (Claude-James)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
ETSM1130168S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
SOUSSY (Claude-James)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché prévue à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-54 susvisé
jusqu'à la date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
SASM1030225S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2010
15/05/2010
De:
SOUSSY (Claude James)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les person nalités
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les person nalités
SASM1030086S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
SOUSSY (Claude-James)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2010
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SASM1030079S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
Soussy (Claude-James)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2008
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
JORFTEXT000018122918
(source JORF)
nomination
15 Février 2008
15/02/2008
De:
Soussy (Claude-James)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités
Membres
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
JORFTEXT000000270544
(source JORF)
nomination
17 Février 2007
17/02/2007
De:
Soussy (Claude-James)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5121-50 du code de la santé publique
date de fin de mandat des membres de la Commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
Commission d'autorisation de mise sur le marché
date_fin
=
"
2009-09-26
"
JORFTEXT000000465770
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007
De:
Claude-James Soussy
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
correspondants locaux de réactovigilance
personnes choisies pour leurs compétences scientifiques en matière de dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
Titulaires
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000443498
(source JORF)
nomination
14 Janvier 2005
14/01/2005
De:
Soussy (Claude-James)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770410
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
De:
Soussy (Claude-James)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités
Membres
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux
JORFTEXT000000202472
(source JORF)
nomination
23 Octobre 1997
23/10/1997
De:
Soussy (Claude-James)
Objet:
membres du groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux les personnalités
Membres
Groupe:
Groupe de travail sur les médicaments anti-infectieux
JORFTEXT000000735470
(source JORF)
nomination
23 Février 1995
23/02/1995
